Noisy-le-Roi

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Zone UB

Article UB 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdits les modes d’occupation du sol suivants :

  • Les constructions à usage d’industrie ou d’entrepôts.
  • Les installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation préalable, telles que sont visées à l’article R 421-3-2 du code de l’urbanisme.
  • La création ou l’aménagement de terrains de camping ou d’accueil de caravanes dans les conditions prévues par l’article R 443-7 du code de l’urbanisme.
  • Le stationnement des caravanes dans les conditions prévues à l’article R 443-4 du code de l’urbanisme.
  • Parmi les installations et travaux divers visés à l’article R 442-2 du code de l’urbanisme, sont interdits :
    • L'ouverture et l’exploitation de carrières,
    • Les affouillements et exhaussements des sols non nécessaires à l’acte de construire,
    • Les dépôts à ciel ouvert de ferrailles, de matériaux, de déchets ainsi que des véhicules épaves. 
       
  • En UBa : les commerces, l’hébergement hôtelier

Article UB 2 - Occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions

Rappel : Toutes les constructions qui ne sont ni interdites (article 1), ni autorisées sous conditions particulières (voir ci-dessous), sont autorisées sans condition spéciale si ce n’est le respect des différents articles du présent règlement. 

  • Les installations classées soumises à déclaration préalable telles que sont visées à l’article R 421-3-2 du code de l’urbanisme sont autorisées à condition : 
    •        que dans ces conditions normales de fonctionnement, elles ne présentent pas de nuisances sonores ou olfactives exceptionnelles pour le voisinage,
    •        qu'elles ne risquent pas, en cas d’accident ou de fonctionnement défectueux, de causer des dommages graves aux personnes et aux biens. 

Les démolitions : Par délibération, en application du Code de l’Urbanisme, le Conseil Municipal a instauré le permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal. 

  • Dans les bandes de 30 m situées de part et d'autre des voies classées "axe bruyant", les constructions sont autorisées à condition qu’elles respectent les prescriptions d'isolement acoustique qui pourront être demandées lors de la demande du permis de construire (arrêté du 10 octobre 2000).
  • En UBb, les constructions à usage de commerces sont autorisées à condition qu’elles ne comportent pas plus de 200 m² de surface de vente, par entité commerciale. 

Article UB 3 - Accès et voirie

1.  Règles relatives à la présence d’accès suffisants pour desservir la construction projetée :
Toute autorisation d'occupation du sol peut être refusée si les accès à la parcelle sont insuffisamment dimensionnés compte tenu du nombre de logements ou de m² de SHONprojetés, ou si les accès présentent un risque pour la sécurité des personnes.  Les voies de desserte  peuvent être créées, soit sur la parcelle elle-même, soit par une servitude légalement instituée sur les parcelles voisines.
Les accès y compris les voies privées doivent présenter les caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie, de la protection civile et d'assurer notamment une desserte automobile à moins de 50 m de toutes les occupations du sol autorisées.
 
2.  Règles relatives à la création de nouveaux accès sur les voies publiques :
Le nombre des accès créés sur les voies publiques peut être limité dans l'intérêt de la sécurité. Lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, le ou les accès doivent être établis sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre.
En cas de création de parking en rives le long des voies publiques, l’accès direct des places sur la voie publique est interdit, le parking doit être conçu de manière à ce que l'ensemble des places soit desservi avec un seul accès ou un nombre d’accès limité.

3.  Les conditions techniques applicables aux accès et voies de desserte sont les suivantes : 

  • Voies d'une longueur égale ou inférieure à 50 m : 4 m de largeur de chaussée hors œuvre, si la voie dessert moins de 10 logements.
  •  Voies d'une longueur égale ou inférieure à 50 m reliant des cours en cœur d’îlot antérieures à 1950, si la voie dessert moins de 10 logements : La largeur de la voie d’accès devra être conforme aux dispositions de sécurité imposées par la Direction Départementale des Services d’Incendie et de Secours.
  • Voies d'une longueur supérieure à 50 m et/ou desservant plus de 10 logements : 6 m de largeur de chaussée hors œuvre. Leur création peut être soumise à des conditions particulières de tracé, de largeur et d'exécution dans l'intérêt de la circulation ou en vue de l’intégration éventuelle de terrains avoisinants dans la voirie publique communale.

Les voies privées se terminant en impasse doivent être aménagées de telle sorte que les véhicules de sécurité et de service puissent faire demi-tour. En cas de rampes débouchant sur la voie publique, ces rampes devront présenter une partie plate de 2,50 m de longueur avant d'atteindre l'alignement ou la limite de recul qui s'y substitue.

Article UB 4 - Desserte par les réseaux

1.  Eau potable :
Toute construction à usage d'habitation, tout établissement et toute installation abritant du personnel doit être alimenté en eau potable sous pression par raccordement au réseau public de distribution d'eau potable.
Tout particulier et toute activité doit respecter les consignes de sécurité vis à vis du réseau en disposant de disconnecteurs pour pallier d’éventuels retours vers celui-ci.
Tous travaux de branchement à un réseau d’alimentation en eau potable, non destiné à desservir une installation existante ou autorisée sont interdits (à l’exception des poteaux incendie). Si l'implantation d’un nouvel hydrant est imposée sur avis de la DirectionDépartementale des services d’incendie et de secours, elle se fera sur le site de l’opération.
Les prélèvements d’eau, puits et forages à usage domestique doivent faire l’objet d’une déclaration d’ouvrage en Mairie en application des articles L2224-9 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales.
 
2.  Assainissement :

  • Eaux usées :

Le branchement sur le réseau collectif d’assainissement est obligatoire pour toute construction nouvelle. Les installations seront conçues de manière à pouvoir être branchées sur le réseau collectif dès leur réalisation.
L’assainissement autonome est interdit sauf impossibilités technico-économiques. Dans ce dernier cas, le dispositif d’assainissement autonome devra être conforme à la règlementation en vigueur. 

  • Eaux pluviales : 

En présence ou non de réseaux pluviaux ou unitaires, le débit de ruissellement généré doit être inferieur à 1l/s/ha, pour toute nouvelle opération de construction ou d’aménagement, qu’elle concerne un terrain déjà construit, aménagé, ou un terrain naturel, dont elle tend à aggraver l’imperméabilisation.
Le permis de construire pourra imposer des dispositions particulières propres à limiter l'afflux trop rapide des eaux de ruissellement dans les ouvrages dont les caractéristiques ne seraient pas adaptées à l'importance des nouvelles installations.
Exception : Dans le cas d’un terrain d’une contenance inférieure à 1000m², le particulier disposant d’une autorisation d’occupation du sol sera incité à maitriser son ruissellement.
Tout reversement d’eaux résiduaires dans le milieu naturel est interdit. 
Les eaux résiduaires industrielles seront épurées par les dispositifs de traitement, et en règle générale tout déversement d'eaux résiduaires dans le milieu naturel ou dans les égouts publics est soumis aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. 
Les eaux de refroidissement ne pourront être déversées dans les égouts publics qu'avec l'autorisation préalable de la collectivité à laquelle ils appartiennent et selon les modalités et conditions qu'elle fixera.
Les puits d’infiltration pour l’évacuation des eaux pluviales, autres que celles de toiture, sont interdits.
(Pour plus de précisions, se reporter à l’annexe du présent Plan local d’Urbanisme relative à la délibération de l’Assemblée Générale de la Commission Locale de l’Eau de la Mauldre.)
 
3.  Autres réseaux (Électricité, gaz, téléphone, câbles,...) et stockage
 Les réseaux sur les parcelles privées et les raccordements correspondants aux réseaux concessionnaires doivent être enfouis.
Les cuves à fuel ou à gaz sont autorisées, à condition qu’elles soient enterrées et à double paroi.

Article UB 5 - Caractéristiques des terrains

En UBa, pour être constructibles, les parcelles doivent avoir une surface minimum de  400 m², à l’exception de l’assiette foncière des équipements publics.

Article UB  6 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques ou privées ouvertes à la circulation

En UBa :
Les constructions peuvent être édifiées à l’alignement ou en retrait des voies publiques ou privées ou des places existantes ou à créer.
Un recul de 10 m maximum par rapport à la voie publique pourra être imposé lorsque cela est nécessaire pour rendre les implantations harmonieuses avec le bâti voisin existant. 
 
En UBb (Place de la gare Robert Brame) :
Les constructions peuvent être édifiées à l’alignement ou en retrait des voies publiques ou privées ou des places existantes ou à créer.
Un recul de 3 mètres par rapport à la voie publique pourra être autorisé.

Article UB 7 - Iplantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Rappel : En application du code civil, les façades des constructions implantées sur les limites séparatives seront obligatoirement aveugles, c’est à dire ne comportant pas de vue.
Lorsque les constructions ne joignent pas la ou les limites séparatives, la distance de recul doit être égale à la hauteur de la façade sans pouvoir être inférieure à 8 m. Cette distance de recul peut être réduite à 4 m si la façade en vis-à-vis de la limite séparative respecte deux conditions :

  • La façade doit être aveugle,
  • La hauteur à l’égout du toit doit être inférieure à 3,50 m.

En UBa, les constructions ne peuvent être implantées que sur une ou deux limites séparatives. Dans ce cas, la ou les façades implantées sur les limites séparatives doivent obligatoirement répondre à deux conditions :

  • Elles doivent être aveugles,
  • La hauteur au faîtage doit être inférieure ou égale à 7 m et la hauteur à l'égout du toit inférieure ou égale à 3,50 m.

 En UBb, les constructions peuvent être implantées sur plusieurs limites séparatives. Dans ce cas, la ou les façades implantées sur les limites séparatives doivent obligatoirement répondre à deux conditions :

  • Elles doivent être aveugles,
  • La hauteur au faîtage doit être inférieure à 7 m et la hauteur à l'égout du toit inférieure à 3,50 m. 

Article UB 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Les constructions non contiguës doivent être édifiées de telle manière que la distance entre bâtiments soit au moins égale à la hauteur de la façade, mesurée à l'égout du toit, élevée à la verticale du point considéré, avec un minimum de 8 m.
Cette distance est réduite de moitié pour les parties de construction en vis-à-vis qui ne comportent pas de vues sans pouvoir être inférieure à 4 m.
Il n’est pas fixé de marge de retrait entre les constructions principales et les constructions annexes : abris de jardin, piscines et local technique de piscine.

Article UB 9 - Emprise au sol

L’emprise au sol des constructions, ne pourra excéder 40% de la superficie des terrains.
En UBb : l’emprise au sol maximum est fixée à 70 % de l’unité foncière.

Article UB 10 - Hauteur des constructions

Le nombre de planchers ne peut excéder R+1+combles.
La hauteur maximale des constructions en tout point du bâtiment ne peut excéder :

  • 7,50 m à l’égout des toitures,
  • 11 m au faîtage.

En cas d’implantation en limite séparative, lorsqu’il existe une construction sur la ou les parcelles mitoyennes, afin d’assurer une transition harmonieuse avec cette ou ces constructions, la différence de hauteur entre les deux pignons mitoyens ou en vis-à-vis, n’excédera pas un mètre. 
En cas d’extension, la hauteur de la construction ne pourra pas dépasser celle du bâtiment principal existant. 

Article UB 11 - Aspect extérieur

Rappel de l’article R 111-21 du code de l’urbanisme : L'autorisation de bâtir peut être refusée si les constructions, par leur situation, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

Abords de la construction :
Afin de préserver le cadre paysager des parcelles dont la taille est inférieure à 500 m², les rampes d’accès en sous sol sont interdites.

Murs - façades :
Le long des voies publiques, il n’est autorisé qu’une seule rangée d’ouvertures en façades par niveau.
Dans un souci d’harmonie des matériaux, les dispositions relatives au traitement des façades et aux ravalements, s’appliquent aux dispositifs d’isolation par l’extérieur.
Les antennes et paraboles sont proscrites en façade, elles devront être fixées sur les souches de cheminées, sauf impossibilité technique.
Prescriptions applicables en cas de construction neuve :
Pour les constructions à références traditionnelles marquées, les surfaces pleines domineront très largement sur les surfaces de percements, les trumeaux (l’espace plein entre les fenêtres) seront plus larges que les ouvertures.
L’ordonnancement sera adapté au caractère de la construction. Il sera généralement régulier. 
Toutefois, quelques variantes pourront être admises. 
Les ouvertures principales seront plus hautes que larges aux étages.
Prescriptions applicables en cas de travaux sur les constructions anciennes de caractère :

  • Il ne sera effectué aucune modification des façades et, notamment, sur la façade espace public, sauf pour reconstituer l’esprit des percements originels.
  • Les façades unies (enduit gratté), seront éventuellement subdivisées simplement par des bandeaux horizontaux de bon aspect.

L’unité des matériaux, des matières et des percements sera également une base importante de la composition du paysage urbain.
 
Menuiseries :
Elles seront d’aspect traditionnel et de couleur.
Prescriptions applicables en cas de travaux sur les constructions anciennes de caractère :
Pour les percements des façades, les menuiseries seront à grands carreaux et elles auront des proportions de sections proches de celles des menuiseries bois traditionnelles : à deux vantaux à la française avec au maximum 3 étages de carreaux. 
Le changement de fenêtres dito l’existant est admis.

  • Volets :
    Devront être utilisés des modèles assimilables aux modèles originels, volets pleins ou persiennés à l’étage, demi-persienne au réez de chaussée. Ils seront de couleur. 
    Les volets roulants sont acceptés à condition que les coffrets ne soient pas visibles de l’extérieur.
    Sur l’habitat ancien, la mis en place de volets roulants ne doit pas modifier la forme des baies ou menuiseries.

 
Serrureries :
Les serrureries (barreaudages, garde-corps) seront d’un modèle simple et non débordant. Elles seront de couleur.

Aspect extérieur :
L’aspect extérieur des constructions devra répondre aux prescriptions suivantes :

  • Aspect maçonnerie :   
    • aspect  pierre grossière à joints beurrés ocre, affleurant
    • enduit coloré gris beige à beige ocré, grain fin, le blanc étant proscrit.
    • aspect briques utilisable pour les souches de cheminée.
  • Aspect bois :
    • bardage et charpente : texture un peu brute (non rustique), gris beige moyen à très foncé.

Les toitures :
Les toitures, d'une pente comprise entre 40° et 48° maximum, seront principalement à deux pentes symétriques, la pente unique étant à utiliser uniquement pour les bâtiments étroits tels qu'appentis ou bâtiment adossé à un mitoyen.
En général, elles se termineront en extrémité du bâtiment par des pignons (et non des croupes). Il pourra être réalisé de légers coyaux sur les bas de pente.
Les toits ne doivent pas déborder sur la maçonnerie des pignons. Les pignons ne doivent pas remonter au-dessus de la toiture.
A l’égout du toit, il pourra être réalisé un léger débord, de préférence au-dessus d’une corniche (pas trop saillante), à l’exclusion de caisson, queue de vache, etc...
En pignon, les rives seront sans saillie. Elles seront traitées par un solin dans le matériau et la teinte du pignon, les éléments tels que tuiles de rives, rabats étant exclus.
Les toitures terrasses ponctuelles sont autorisées.
Les extensions pourront être réalisées avec des toitures terrasses ou avec des toitures d’une  pente inférieure à celle définie ci-dessus.
 
Les dispositifs relatifs à la fourniture d’énergie solaire :
Les dispositifs relatifs à la fourniture d’énergie solaire sont autorisés en toiture. Toutefois, ils ne doivent pas porter atteinte à l’environnement urbain et paysager. 
Leur positionnement sera le plus discret possible afin de réduire leur impact.
Les panneaux ne doivent pas présenter de débordements par rapport à la toiture.
Ils seront assemblés en frises ou bandeaux horizontaux ou verticaux (selon la configuration de la toiture) pour ne pas clairsemer le toit d’éléments isolés. Ils seront regroupés au plus proche de la gouttière ou du faitage sur le toit.
Ils seront ordonnancés par rapport aux ouvertures situées dans le pan de toiture 
L’installation des panneaux se fera directement sur le lattis ou les chevrons, afin d’intégrer l’épaisseur des panneaux dans l’épaisseur du toit, et respectera le parallélisme des plans et des lignes du bâtiment. 
Sur les toitures terrasse, les panneaux solaires seront dissimulés par des relevés d’acrotères. 
Sauf contrainte technique les panneaux seront installés sur la partie arrière des parcelles plutôt que sur la partie visible de la voie publique.
Sur les constructions neuves, l'intégration des panneaux doit être pensée comme une modénature ou un élément constitutif de son architecture. Les capteurs doivent être considérés comme des éléments d’architecture à part entière et non des rajouts.
Lorsque cela est possible, les panneaux solaires seront intégrés à des éléments d'architecture annexe (appentis, auvent, véranda…) plutôt que sur le bâtiment principal, afin d’être plus facilement traités comme des éléments d’architecture: Capteurs posés dans le plan de la toiture d'une véranda, panneaux alignés sur la totalité du toit d’un garage, panneaux servant aussi d'auvent…
 
Les couvertures :
L’aspect et les proportions des matériaux de couverture devront être en proportion avec les dimensions du pan de toiture. Les tuiles seront d’aspect « tuiles plates petit moule » et leurs teintes iront de l’ocre rose à l’ocre brun moyen.
L’aspect de  l’ardoise est admis pour les extensions des bâtiments déjà couvertes en ardoises.
L’aspect « zingué » est admis ponctuellement si le style architectural le justifie.
En cas d’extension, l’emploi des matériaux de couverture dito l’existant est admis.
 
Les ouvertures dans les toitures :
Sont autorisés trois types d’ouvertures :

  • Les lucarnes,
  • Les châssis ou fenêtres de toit (dans le plan de la toiture),
  • Les verrières.

Les combles ne peuvent comporter que deux niveaux d’éclairement par pan de toitures. 
Ces ouvertures devront être composées avec le plan de façade et devront respecter la volumétrie générale. Elles seront ordonnancées par rapport aux ouvertures situées dans le plan de façade et respecteront l’axe de ces ouvertures.

  • Lucarnes :

Elles seront couvertes de tuiles aspect plates de petit module, l’emploi de l’aspect zinc gris foncé mat est autorisé.
Les lucarnes seront écartées d’au moins un mètre les unes des autres et axées sur les percements ou sur les trumeaux de l’étage inférieur. Il n’en sera réalisé qu’une seule en cas de petits pans de toitures annexes.
Elles seront situées à l’aplomb de la façade et leur forme générale se référera aux modèles originels.
Elles seront d’une bonne échelle en regard de la toiture et elles seront de bonnes proportions, toujours légèrement plus hautes que larges. 
Les gouttières devront être interrompues devant les lucarnes.

  • Les châssis ou fenêtres de toit :

De même que les lucarnes, il sera réalisé le moins possible de châssis sur les toitures. Ils ne devront pas être accolés.
Ils seront plus hauts que larges, bien proportionnés à la surface de la toiture sur laquelle ils seront positionnés. Ils seront encastrés dans le pan de toiture.
Lorsqu’une toiture de par ses dimensions pourra admettre plusieurs châssis, ceux-ci seront de dimensions homogènes, composés les uns par rapport aux autres, soit suffisamment écartés, soit regroupés.

  • Les verrières :

Elles seront tolérées sous réserve qu’elles soient de dimensions modérées et peu perceptibles de l’espace public.
Elles seront réalisées en profilés de tonalité sombre et ne formeront pas de surépaisseur par rapport au plan de la toiture.
 
Les clôtures :
Par délibération, en application du Code de l’Urbanisme, le Conseil Municipal a soumis les clôtures à déclaration préalable sur l’ensemble du territoire communal.
Sur l’espace public principal, les clôtures existantes seront conservées dans l’esprit du « vieux village ».
En prolongement des constructions nouvelles seront créées des clôtures dans l’esprit identique, notamment en regard de l’espace public principal, dans le but de garder la cohérence du village et la continuité de la façade urbaine et paysagère.
Les clôtures seront constituées d’un muret doublé d’une haie vive ou d’un muret surmonté d’une grille ou d’un grillage doublé d’une haie vive. Leur hauteur courante sera de 2 m maximum hors tout ou d’une hauteur adaptée en fonction des pentes naturelles ou de situation particulière.
Toutefois, des murs d’une hauteur maximum de 1,80 mètres pourront être admis à la condition que leur partie sommitale soit traitée à l’aide d’un chaperon en pente couvert de tuiles ou maçonnerie ou pierre d’une saillie réduite.
La reconstruction partielle, à l’identique, des murs édifiés avant la date d’approbation du PLU, et qui ne respectent pas les prescriptions édictées ci-dessus, sera admise pour garantir une homogénéité architecturale.
L’arase de ces clôtures suivra en principe la pente naturelle du terrain, avec de légers décrochements possibles lorsque la pente sera trop accusée.
Les portails seront de couleur, blanc exclu.
Les ferronneries seront de couleur foncée, blanc exclu.

Article UB 12 - Stationnement des véhicules

1. Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en-dehors des voies publiques. La superficie nécessaire pour le stationnement d'un véhicule est au minimum de 2,50 m x 5,00 m à l'exclusion des véhicules lourds. La surface supplémentaire nécessaire aux accès permettra de manœuvrer en toute sécurité.
 
1.1 - Pour les constructions à usage d'habitation, il est exigé :

  • 1 place par tranche de 60 m² de SHON avec un minimum d’une place par logement 

Sur les unités foncières de moins de 500 m² les rampes d’accès sont proscrites.
 
1.2 - Pour les autres catégories de constructions, il est exigé :
En UBa :

  • Bureaux et assimilés : 1 place par 50 m² de surface hors-œuvre nette. 

En UBb :

  • Bureaux et assimilés : 1 place par 20 m² de surface hors-œuvre nette.
  • Commerces : 1 place pour 20 m² de surface hors œuvre nette de vente.

Autres catégories de construction (constructions et installations nécessaires aux services publics et aux équipements collectifs) : le nombre de place devra être estimé en fonction des besoins engendrés par la construction en tenant compte de sa taille, de la fréquentation attendue, de ses heures d’ouvertures et des possibilités de stationnement existantes à proximité.
En cas de création de SHON, 50 % des places doivent être réalisées en sous-sol ou dans l’emprise du bâtiment.
 
2. En cas d'impossibilité technique de pouvoir aménager le nombre d'emplacements nécessaires au stationnement sur le terrain des constructions projetées, les dispositions en vigueur du code de l’Urbanisme s’appliquent. 
 
Par délibération, le Conseil municipal de la Commune de Noisy-le-Roi a instauré la participation pour non réalisation d’aires de stationnement, conformément aux dispositions du code de l’Urbanisme
 
3. La règle applicable aux constructions ou établissements non prévus ci-dessus est celle auxquels ces établissements sont le plus directement assimilables. 

Article UB 13 - Espaces libres et plantations

Les surfaces libres de toute construction, ainsi que les délaissés des aires de stationnement, doivent recevoir un aménagement paysagé, végétal ou minéral, avec un arbre ou arbuste par 150 m² de terrain de pleine terre.
Les aires de stationnement doivent être plantées. Des écrans boisés devront être aménagés autour des parcs de stationnement publics ou privés de plus de 100 m².
En UBa exclusivement, les terrains devront préserver 30 % de l’assiette foncière totale en pleine terre.
Afin de préserver le cadre paysager des parcelles dont la taille est inférieure à 500 m², les rampes d’accès en sous sol sont interdites.
Dans les secteurs classés en espaces boisés classés est interdit tout changement d'affectation ou tout mode d'occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création des boisements. Par ailleurs la demande d'autorisation de défrichement prévue par l'Article 157 du Code Forestier sera rejetée de plein droit.

Article UB 14 - Coefficient d'occupation du sol

  • En UBa, le COS est fixé à 0,60. 
  • En UBb, le COS est fixé à 0,80.

 

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